WT54 – La gestion des sols et politiques foncières

Présentation de l’atelier

Les sols sont, au sens strict du terme, le socle de tout atelier. Ils sont tout à la fois, malgré les développements techniques modernes, la condition majeure de toute agriculture, donc de toute subsistance. Ils sont aussi le support physique de toutes les autres activités humaines : l’habitat, les infrastructures et transports, l’activité économique, les équipements publics, les loisirs. A ce titre, ils sont l’objet de multiples concurrences et leur affectation, ainsi que les règles d’usage qui y sont attachées, aux différentes activités et aux différents secteurs de la société constitue à la fois le fondement de la cohésion sociale, l’objet d’arbitrages et de luttes, un secteur essentiel du droit public et privé, un domaine majeur des politiques publiques.

Il en découle que ces politiques ont, aussi bien en Chine qu’en Europe deux dimensions : l’une qui vise à assurer pour la prodution agricole de demain la qualité et la fertilité des sols et à trouver des modes d’affectation de ceux-ci aux agriculteurs qui permettent de parvenir à la fois à l’équité sociale, à l’efficacité économique et à l’entretien à long terme de ce facteur de production décisif. A ce titre, les politiques agraires ont été tout au long de l’histoire au coeur de l’organisation des sociétés européenne et chinoise. La seconde dimension, particulièrement présente dans les politiques foncières urbaines et la planification vise à assurer une affectation des sols aux différentes activités économiques et sociales en régulant les conditions de concurrence entre les différents usages et en préservant l’avenir.

En Europe, le mode de propriété et d’usage des sols agricoles ainsi que les modes de gestion des sols urbains varient d’un pays à l’autre, offrant une vaste palette d’expériences. En Chine, la loi adoptée au début de 2007, en introduisant un droit à la propriété privée des sols, introduit une nouvelle rupture. En outre, le très rapide développement économique et urbain chinois, sans commune mesure avec celui de l’Union européenne, exacerbe les concurrences pour l’usage des sols et est la source de très nombreux conflits sociaux.

L’objectif de l’atelier sera de confronter les expériences européennes et chinoises, d’identifier celles qui sont les plus porteuses d’avenir et de définir les coopérations les plus prometteuses dans ces domaines dans les décennies à venir.